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Avis d’expert : Evolution de la directive ATEX par Stéphane Cousin

Stéphane COUSIN est formateur Ism'ATEX 3M INERIS, membre de la commission de normalisation S66A « Atmosphères Explosibles », directeur Développement et Innovation et responsable ATEX chez Delta Neu. Il nous livre son point de vue d'expert.




L’évolution de la directive ATEX
Depuis le 20 Avril dernier, la directive ATEX 94/9/CE a été remplacée par la directive 2014/34/UE.
Outre la modification de la référence de la directive - nous sommes passé du CE (Communauté Européenne) à UE (pour Union Européenne) - la modification de la directive survient dans une volonté d’alignement d’un certain nombre de directives européennes afin qu’il n’y ait pas de chevauchement ou de contradiction entre-elles.
Il s’agit dans ce cadre également de clarifier le rôle joué par les différents acteurs sur la chaine de distribution et de mise en œuvre des produits afin que les responsabilités soient clairement établies.
Le rôle et l’accréditation des organismes notifiés ont également été revus afin d’harmoniser les pratiques européennes.
Sur l’aspect « exigences essentielles de sécurité», il n’y a pas de modifications profondes mais en cas d’évolution normative, les attestations d’ « Examen CE de Type » délivrées auparavant ne pourront plus être amendées et il faudra procéder à une nouvelle certification qui donnera lieu à une Attestation d’ « Examen UE de Type » (pour les mêmes raisons que celles précédemment citées quant au libellé des directives)

L’application de la directive ATEX au niveau opérationnel
Outre la nécessité pour les constructeurs de remettre à jour leurs documentations, c’est un moment idéal pour se poser la question de la mise en œuvre de cette directive plus de 13 ans après sa mise en application.
En effet, la directive utilisateurs 99/92/CE mise en application au 1er juillet 2003 exigeait la formalisation d’une analyse de risque (via le DRPCE) ainsi qu’un classement des zones.
Une période de 3 ans (soit jusqu’au 1er juillet 2006) était ensuite prévue pour la mise en conformité des matériels présents dans les zones à risques. Quel constat après 13 ans ?
Il s’avère que nombre d’entreprises n’ont pas mené à terme la démarche de mise en sécurité.
Il est facile pour un grand groupe de créer des groupes de travail et nommer un responsable ATEX. Mais la réglementation s’applique également aux PME et aux TPE et il n’est pas évident pour un chef de petite entreprise d’avoir une connaissance exhaustive de l’ensemble des domaines qu’il doit maitriser en termes de réglementation.

Une démarche pragmatique
La démarche de mise en sécurité peut être simple dès lors que l’on adopte une démarche pragmatique.
Fort de son expérience dans la gestion du risque lié aux atmosphères explosibles, DELTA NEU accompagne chaque jour ses clients dans la mise en conformité de leur installation.
Quand des produits susceptibles de former des ATEX existent, l’utilisateur à la possibilité de les remplacer par des produits équivalents mais ne présentant pas de risque vis-à-vis de l’explosion.
Il peut également changer le type de conditionnement pour limiter le risque d’explosion (approvisionnement en granulés plutôt qu’en poudre par exemple).

Limiter ou supprimer les zones ATEX
Si ces étapes ne suffisent pas, il existe 3 possibilités pour limiter voire supprimer les zones ATEX et donc les mises en conformité de matériel associées. Concernant les émanations sous forme de gaz ou vapeurs, la mise en place d’une ventilation adaptée dont l’efficacité et la disponibilité auront été définies permettent sur la base de l’EN 60079-10 de limiter les zones de dégagement.
Pour les poussières, l’utilisation de la norme EN 60079-10-2 permet de distinguer deux parties spécifiques que sont les dégagements de poussières et les dépôts de poussières.
En traitant à la source (comme dans le cas des gaz) les dégagements de poussières, l’on va pouvoir limiter les zones ATEX à définir. Cependant un captage n’étant jamais efficace à 100%, il va se produire dans le temps un dépôt des poussières résiduelles par sédimentation et des couches de poussières peuvent apparaitre dans un temps plus ou moins long. Ces dépôts de poussières peuvent être remis en suspension et créer une zone ATEX, c’est pourquoi il faut associer au captage des mesures dites « organisationnelles » afin de faire procéder à un nettoyage régulier des zones pour les maintenir propres et éviter ainsi un classement en zone ATEX.
Une des méthodes de nettoyage la plus efficace consiste en un système d’aspiration centralisé permettant via un dépoussiéreur et un rejet extérieur un traitement effectif de la pollution particulaire (évitant une remise en suspension par l’utilisation de systèmes localisés type aspirateur ou autre système en circuit fermé). La ventilation, le dépoussiérage et l’aspiration centralisée haute dépression sont des outils pour limiter les zones, réduisant de fait les nécessités de mise en conformité et donc les coûts associés.

En conclusion, s’il reste encore du chemin à parcourir pour que l’ensemble des sites industriels soit en conformité via à vis de la réglementation ATEX, la définition plus claire du rôle de chaque acteur sur la chaine de distribution va dans le sens d’un renforcement de la qualité des prestations. Cependant beaucoup d’industriels ont encore besoin d’aide pour approcher ce domaine si particulier des risques d’explosion.

Source : Avis d’expert : Evolution de la directive ATEX, Stéphane Cousin, EUREKA, 1er mars 2017



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